Résultats de la recherche : Fiscalité

Éclairages complémentaires sur les impôts sur la production

2020-07-06
Impôts sur la production : champs d’analyse, comparaisons internationales et sectorielles, évolution des principaux impôts et rappel des études empiriques

Les déterminants locaux du mécontentement  : analyse statistique au niveau communal

2020-01-14
Plusieurs dimensions pouvant être liées au mal-être sont testées : l’emploi, la fiscalité, l’immobilier, le tissu associatif et la fermeture de services ou commerces de proximité.

Quel reporting pays par pays pour les futures réformes ?

2019-11-26
Enjeux d’un reporting pays par sur les activités des entreprises multinationales et voies d’amélioration du système en place pour servir les réformes à venir

Chaque Etat doit recevoir sa juste part de la taxation des multinationales

2019-11-19
Tribune dans "Le Monde"

Fiscalité internationale des entreprises : quelles réformes pour quels effets ?

2019-11-19
La remise à plat de la fiscalité des multinationales est désormais une priorité dans les négociations en cours à l’OCDE où plusieurs scénarios de réformes sont discutés

Communiqué de presse relatif à la Note du CAE n° 54

2019-11-19
Fiscalité internationale des entreprises : quelles réformes pour quels effets ?

Commission des affaires économiques de l'Assemblée nationale : Table ronde sur la fiscalité de production

2019-10-09
Les impôts sur (ou contre) la production

Commission des finances de l'Assemblée nationale : audition baisses des charges et impôts de production

2019-07-10
Baisses de charges : stop ou encore ?

Les impôts sur (ou contre) la production

2019-06-25
La France se distingue par un nombre et un niveau élevé d’impôts sur la production. Ceux‐ci peuvent être particulièrement nocifs en pénalisant leur productivité et leur compétitivité.

Communiqué de presse relatif à la Note du CAE n° 53

2019-06-25
Les impôts sur (ou contre) la production

Pour le climat : une taxe juste, pas juste une taxe

2019-03-20
La taxe carbone est un outil incontournable pour réduire les émissions de CO2. Le défi est d'en proposer des modifications profondes pour construire un dispositif efficace et juste.

Les effets de la fiscalité écologique sur le pouvoir d’achat des ménages  simulation de plusieurs scénarios de redistribution

2019-03-20
Effets redistributifs de la fiscalité écologique en France, selon différents scénarios de taxes dont les recettes seraient redistribuées aux ménages.

Les réformes économiques en France : premier bilan, défis et perspectives

2019-03-07

Workshop "Firms and international taxation"

2019-02-11

Idées pour mettre de l’ordre dans la fiscalité

2017-02-14
Notre système fiscal se distingue aussi par sa complexité, avec une profusion de niches et une certaine instabilité et une grande hétérogénéité de l’imposition des revenus de l’épargne selon leur origine.....

Idées pour attirer les talents et les entreprises

2017-01-24
Située au cœur du marché unique européen, la France dispose de nombreux arguments pour attirer les talents étrangers et les entreprises.

Renforcer l’harmonisation fiscale en Europe

2014-07-03
Trois propositions concrètes pour dynamiser la coopération fiscale en Europe

Communiqué de presse relatif à la Note du CAE n° 14

2014-07-03
Renforcer l’harmonisation fiscale en Europe

Séminaire sur l’impôt sur les sociétés du 17 octobre 2013

2013-10-18

Communiqué de presse relatif à la Note du CAE n° 9

2013-09-11
Fiscalité des revenus du capital

Fiscalité des revenus du capital

2013-09-11
La fiscalité du capital français est marquée par une extrême hétérogénéité. Cette Note propose des mesures visant à réduire cette hétérogénéité pour une meilleure allocation des ressources et une réduction des inégalités de traitement fiscal.

Comment modérer les prix de l’immobilier ?

2013-02-14
Comment combiner des mesures destinées à stimuler l’offre, corriger des distorsions du côté de la demande et fluidifier le marché du logement ?

Evaluation des politiques publiques

2013-02-01
L’évaluation des politiques publiques est un exercice difficile mais essentiel.

Les effets d’un prix du pétrole élevé et volatil

2010-09-13

Le partage des fruits de la croissance en France

2009-07-23

Temps de travail, revenu et emploi

2007-08-30

Croissance équitable et concurrence fiscale

2005-10-18

Désindustrialisation, délocalisations

2005-02-11

Politiques environnementales et compétitivité

2004-12-23

Compétitivité

2003-05-06

Fiscalité et redistribution

1998-11-03

Fiscalité de l’environnement

1998-07-27
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