Voir la note associée : Les impôts sur (ou contre) la production
Voir le focus associé : Éclairages complémentaires sur les impôts sur la production
Dans ce focus, Camille Urvoy présente des travaux empiriques réalisés à partir de données d’entreprises afin de mieux apprécier l’impact de trois des principaux impôts sur la production sur la performance des entreprises en France. Les trois impôts étudiés sont : la cotisation foncière des entreprises (CFE), la cotisation sur la valeur ajoutée des entreprises (CVAE) et la contribution sociale de solidarité des sociétés (C3S), assis respectivement sur la consommation de foncier des entreprises, leur valeur ajoutée et leur chiffre d’affaires. Pour chacune de ces taxes, des données administratives exhaustives d’entreprises sont mobilisées pour illustrer les éventuelles distorsions qu’elles instaurent et tenter d’identifier les réponses comportementales des entreprises quand les données et le contexte institutionnel le permettent.
La France se distingue par un nombre et un niveau élevé d’impôts sur la production. Ceux‐ci peuvent être particulièrement nocifs en pénalisant leur productivité et leur compétitivité.
Impôts sur la production : champs d’analyse, comparaisons internationales et sectorielles, évolution des principaux impôts et rappel des études empiriques